Subventions PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Administrator   
Mardi, 16 Décembre 2008 20:10

Les nouveaux règlements,  directives et listes sont les suivants :

  • Règlement du 15 février 2005 concernant la répartition des fonds du Sport-Toto  

  • Liste du matériel subventionné et non subventionné 

  • Liste détaillée des taux et montants des subventions «SPORT-TOTO»  

Lignes directrices de la Direction de l'instruction publique, de la culture et du sport du 15 mars 2005 :

  • concernant l'attribution du subside "ordinaire" 

Concernant l'attribution de subventions pour : 

Les nouveaux règlements,  directives et listes sont les suivants :

  • des activités "Sport pour Tous"

  • les cours de formation et de perfectionnement, les camps d'entraînement et les entraînements fractionnés

  • des manifestations sportives inerrégionales, nationales ou internationales

  • sportifs de pointe ou de talent

  • les achats de matériel

  • les constructions sportives

 Vous trouverez sous chaque chapitre les formulaires de demande.

Mis à jour ( Mercredi, 04 Novembre 2009 07:57 )